Sylviane Lenoir


De: Sylviane Lenoir
chargée de mission, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
23 Juillet 200423/07/2004
De: Sylviane Lenoir
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
23 Juillet 200423/07/2004
De: Lenoir, née Houssack (Sylviane)
adjointe à un sous-directeur du ministère. Chevalier du 25 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-25"
promotion
15 Mai 200415/05/2004
De: Sylviane Lenoir
chargée de mission, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Sylviane Lenoir
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Sylviane Lenoir
chargée de mission, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
20 Septembre 200320/09/2003
De: Sylviane Lenoir
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
20 Septembre 200320/09/2003
De: Sylviane Lenoir
chargée de mission, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Sylviane Lenoir
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Sylviane Lenoir
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
27 Octobre 200127/10/2001
De: Sylviane Lenoir
chargée de mission, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Septembre 200129/09/2001
De: Sylviane Lenoir
chargée de mission, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 200005/09/2000
De: Sylviane Lenoir
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 200005/09/2000
De: Sylviane Lenoir
chargée de mission, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Janvier 199915/01/1999
De: Sylviane Lenoir
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Janvier 199915/01/1999
De: Sylviane Lenoir
agent contractuel, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Juillet 199822/07/1998
De: Sylviane Lenoir
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses ainsi que les titres de perception et des états exécutoires.”
autorite_delegation="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES"
délégation de signature
10 Juin 199010/06/1990
De: Sylviane Lenoir
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, ainsi que les titres de perception, arrêtés de débet et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES"
délégation de signature
15 Avril 199015/04/1990
De: Sylviane Lenoir
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, ainsi que les titres de perception, arrêtés de débet et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES"
délégation de signature
23 Février 199023/02/1990
De: Sylviane Lenoir
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, ainsi que les titres de perception et des états exécutoires
autorite_delegation="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES"
délégation de signature
23 Février 199023/02/1990
De: Lenoir (Sylviane), épouse Yovanovitch
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Troyes
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Tapin
suppleant
nomination
08 Février 199008/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.